Privilège urbain


Les privilèges urbains sont une forme de privilèges médiévaux qui ont été une caractéristique importante de l'essor des villes européennes durant la majeure partie du deuxième millénaire.

Juridiquement, un ancien bourg se distinguait de la campagne par une charte accordée par le monarque au pouvoir et qui définissait les privilèges et le droit local. Les privilèges les plus courants impliquaient celui du commerce (droit de tenir un marché, d'entreposer les biens et denrées, etc.) et l'établissement de guildes. Certains de ces privilèges étaient permanents et pouvait impliquer qu'un bourg puisse prendre le titre de ville. Un certain degré d'autonomie administrative, la représentation au sein d'une diète et des exemptions fiscales pouvaient également être accordés.

Différents niveaux de privilèges urbains existaient. Ainsi, en Suède, une charte royale accordant un privilège urbain pouvait autoriser le commerce, mais n'autorisait pas le commerce vers l'étranger. Afin de pouvoir commercer à l'étranger, il fallait obtenir un droit d'étape.

Références


Articles connexes









Catégories: Droit féodal | Ancien Régime




Information à partir de: 07.12.2020 10:14:57 CET

Source: Wikipedia (Auteurs [Histoire])    Licence: CC-BY-SA-3.0

Changements: Toutes les images et la plupart des éléments de conception liés à celles-ci ont été supprimés. Certaines icônes ont été remplacées par FontAwesome-Icons. Certains modèles ont été supprimés (comme «l’élargissement de l’article doit être développé) ou attribués (comme les« notes »). Les classes CSS ont été supprimées ou harmonisées.
Les liens spécifiques à Wikipedia qui ne mènent pas à un article ou à une catégorie (tels que «Liens rouges», «Liens vers la page de modification», «Liens vers des portails») ont été supprimés. Chaque lien externe a une icône FontAwesome supplémentaire. Outre quelques modifications mineures dans la conception, le conteneur de supports, les cartes, les boîtes de navigation, les versions parlées et les microformats géographiques ont été supprimés.

Notez s'il vous plaît: Étant donné que le contenu donné est automatiquement extrait de Wikipedia à un moment donné, une vérification manuelle était et n'est pas possible. Par conséquent, LinkFang.org ne garantit pas l'exactitude ni l'actualité du contenu acquis. S'il existe une information erronée pour le moment ou dont l'affichage est inexact, n'hésitez pas à Contactez-nous: l'e-mail.
Voir également: mentions légales & charte de confidentialité.